{"id":8856,"date":"2022-11-28T10:38:09","date_gmt":"2022-11-28T07:38:09","guid":{"rendered":"https:\/\/masiwa-comores.com\/?p=8856"},"modified":"2022-11-28T11:08:29","modified_gmt":"2022-11-28T08:08:29","slug":"citoyennete-economique-le-desastre-judiciaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/masiwa-comores.com\/justice\/citoyennete-economique-le-desastre-judiciaire\/","title":{"rendered":"Citoyennet\u00e9 \u00e9conomique. Le d\u00e9sastre judiciaire<\/strong>"},"content":{"rendered":"\n

Le proc\u00e8s sur la citoyennet\u00e9 \u00e9conomique s\u2019est ouvert le lundi 21 novembre 2022 au Palais de Justice de Moroni. Comme on pouvait le pr\u00e9voir, ce fut surtout le proc\u00e8s de l\u2019ancien pr\u00e9sident Ahmed Abdallah Mohamed Sambi, dont les avocats ont montr\u00e9 les nombreuses irr\u00e9gularit\u00e9s et les vices de proc\u00e9dure de la Cour de S\u00fbret\u00e9 qui devait juger leur client pour haute trahison. Un proc\u00e8s qui a mis \u00e0 nu les insuffisances des juges comoriens charg\u00e9s depuis 2018 par le pouvoir en place d\u2019\u00e9liminer des opposants politiques \u00e0 travers des proc\u00e8s \u00e0 la Cour de S\u00fbret\u00e9, une cour qui n\u2019admet aucune possibilit\u00e9 d\u2019appel.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Par MiB<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le principal inculp\u00e9 au proc\u00e8s de la citoyennet\u00e9 \u00e9conomique, Ahmed Abdallah Mohamed Sambi, est arriv\u00e9 au Palais de justice de Moroni le lundi matin, encadr\u00e9 par un important dispositif militaire. Si de prime abord, il semble avoir conserv\u00e9 son int\u00e9grit\u00e9 physique apr\u00e8s quatre ann\u00e9es de d\u00e9tention ill\u00e9gale, et sans pouvoir aller se soigner, on s\u2019aper\u00e7oit rapidement qu\u2019il titube et a du mal \u00e0 se d\u00e9placer. Cela est certainement d\u00fb au fait qu\u2019il est enferm\u00e9 dans une chambre, transform\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 en annexe de la prison de Moroni.<\/p>\n\n\n\n

Une cour ill\u00e9gale<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019ex-pr\u00e9sident des Comores \u00e9tait d\u00e9fendu par cinq avocats, dont trois Comoriens : Me Ahamada Mahamoudou (qui a suivi le dossier depuis le d\u00e9but), Me Fahmi Sa\u00efd Ibrahim (dont on pensait qu\u2019il n\u2019\u00e9tait plus sur le dossier) et Me Fatima Ousseni (Barreau de Mayotte, arriv\u00e9e depuis peu sur le dossier). Me Ibrahim Mzimba a finalement refus\u00e9 de se constituer pour Mohamed Sambi, \u00e0 cause de la pr\u00e9sence de Me Fahmi. Deux autres avocats, \u00e9trangers, \u00e9taient constitu\u00e9s pour d\u00e9fendre l\u2019ancien pr\u00e9sident : Me Jan Fermon (Barreau de Bruxelles) et Me Jean Gilles Halimi (Barreau de Paris). Ils \u00e9taient assist\u00e9s par un juriste international, le professeur Hassan Jouni, d\u2019origine libanaise.<\/p>\n\n\n\n

Le d\u00e9bat s\u2019est ouvert par une mise en cause de la Cour de S\u00fbret\u00e9 de l\u2019\u00c9tat et par la proc\u00e9dure qui l\u2019a mise en place. En effet, comme dans les pr\u00e9c\u00e9dents proc\u00e8s qui ont jug\u00e9 des opposants politiques, les avocats du pr\u00e9sident Mohamed Sambi ont indiqu\u00e9 que la Cour de S\u00fbret\u00e9 ne fait plus partie de l\u2019organisation judiciaire du pays depuis une loi de 2020. \u00c0 cet argument, les juges de la Cour supr\u00eame (tous d\u00e9sign\u00e9s par le chef de l\u2019\u00c9tat, Azali Assoumani) et les juristes de Beit-Salam ont d\u00e9j\u00e0 r\u00e9pondu qu\u2019aucun acte ne l\u2019a supprim\u00e9e et que le fait qu\u2019elle ne soit pas clairement inscrite dans la nouvelle loi sur l\u2019organisation judiciaire ne prouve rien.<\/p>\n\n\n\n

Un \u00e9l\u00e9ment nouveau a tout de m\u00eame \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9 par les avocats de la d\u00e9fense : la preuve que cette Cour de S\u00fbret\u00e9 n\u2019existe plus c\u2019est que la fonction de commissaire du gouvernement a \u00e9t\u00e9 explicitement supprim\u00e9e, sans aucune ambigu\u00eft\u00e9. Or, la loi sur la Cour de S\u00fbret\u00e9 pr\u00e9voit que c\u2019est le Commissaire du gouvernement qui renvoie vers cette Cour et qu\u2019il est le seul \u00e0 y repr\u00e9senter le gouvernement.<\/p>\n\n\n\n

Juges, commissaire du gouvernement et assesseurs d\u00e9sign\u00e9s ill\u00e9galement<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les m\u00eames avocats ont donc soulev\u00e9 ces autres vices de proc\u00e9dures qui entachent gravement la Cour : d\u2019une part, ce n\u2019\u00e9tait pas au juge d\u2019instruction Elamine Sa\u00efd Mohamed de renvoyer l\u2019affaire vers la Cour de S\u00fbret\u00e9, comme il l\u2019a fait dans son ordonnance de renvoi du 10 septembre ; et d\u2019autre part, la fonction de commissaire ayant \u00e9t\u00e9 clairement supprim\u00e9e, le juge Djounaid ne pouvait pas se pr\u00e9senter comme Commissaire du gouvernement au sein du tribunal.<\/p>\n\n\n\n

Ensuite, les m\u00eames avocats ont mis en cause la pr\u00e9sence des quatre assesseurs. Ils ont montr\u00e9 que leur d\u00e9signation \u00e9tait ill\u00e9gale, car n\u2019ayant suivi aucune proc\u00e9dure pr\u00e9vue. Selon la loi, ils devaient \u00eatre nomm\u00e9s par d\u00e9cret du chef de l\u2019\u00c9tat. On a remis aux avocats, apr\u00e8s l\u2019ouverture du proc\u00e8s des arr\u00eat\u00e9s sign\u00e9s par le ministre de la Justice. Deux d\u2019entre eux devaient \u00eatre d\u00e9sign\u00e9s par l\u2019Assembl\u00e9e de l\u2019Union, celle-ci n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 consult\u00e9e. Et le pire, c\u2019est le commissaire du gouvernement, le juge Djounaid, cens\u00e9 avoir de l\u2019exp\u00e9rience et qui lance aux avocats que c\u2019\u00e9tait \u00e0 eux de produire les d\u00e9crets nommant les assesseurs.<\/p>\n\n\n\n

C\u2019est au sujet de ces assesseurs qu\u2019a eu lieu l\u2019opposition la plus forte entre le juge Omar et Me Fr\u00e9mont qui souhaitait commenter les arr\u00eat\u00e9s que le Tribunal venait de verser au dossier. Le juge Omar refusa cat\u00e9goriquement tout commentaire sur les arr\u00eat\u00e9s sachant que l\u2019avocat allait soulever leur caract\u00e8re ill\u00e9gal. Mais, l\u2019avocat a refus\u00e9 de se taire, provoquant la col\u00e8re du juge comorien qui n\u2019est pas habitu\u00e9 \u00e0 voir ses d\u00e9cisions, m\u00eame les plus ill\u00e9gales, \u00eatre remises en cause par un avocat.<\/p>\n\n\n\n

Me Fahmi Sa\u00efd Ibrahim a soulev\u00e9 d\u2019autres vices de proc\u00e9dure. Il a d\u2019abord montr\u00e9 que l\u2019article 14 de la loi sur la Cour de S\u00fbret\u00e9 interdisait la constitution de parties civiles. Or plusieurs avocats \u00e9taient l\u00e0 en tant que parties civiles, repr\u00e9sentant le gouvernement.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Qui peut le plus peut le moins \u00bb<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Il a ensuite rappel\u00e9 au juge qu\u2019aucune loi ne d\u00e9finit la haute trahison (Lire Masiwa n\u00b0404 du 14 novembre 2022, \u00ab Proc\u00e8s Sambi. Les incoh\u00e9rences de l\u2019ordonnance du juge Elamine \u00bb) et donc pour lui, ce crime n\u2019existe pas dans la loi comorienne, m\u00eame si le juge Elamine Sa\u00efd Mohamed l\u2019a invent\u00e9 pour pouvoir transformer des d\u00e9lits en crime et s\u2019assurer que Mohamed Sambi soit gard\u00e9 en prison le plus longtemps possible.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019avocat de Nourdine Bourhane s\u2019est m\u00eame \u00e9tonn\u00e9 que son client poursuivi pour \u00ab faux et usages de faux, complicit\u00e9 de d\u00e9tournement des deniers publics \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire des d\u00e9lits se retrouve devant la Cour de S\u00fbret\u00e9 de l\u2019\u00c9tat. Il a eu une r\u00e9ponse cinglante, qui marquera sans doute les annales de la Justice comorienne, de la part du commissaire du gouvernement : \u00ab Qui peut le plus peut le moins \u00bb, autrement dit si la Cour de S\u00fbret\u00e9 peut juger les grands crimes, elle peut aussi juger les petits d\u00e9lits. Donc, pour le juge Djounaid, pour n\u2019importe quelle affaire, m\u00eame le vol d\u2019une poule, n\u2019importe qui peut \u00eatre jug\u00e9 devant la Cour de S\u00fbret\u00e9 de l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n

Sortir du haram<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s avoir entendu les premiers mots de ses avocats, l\u2019ancien pr\u00e9sident Mohamed Sambi a insist\u00e9 pour pouvoir parler. Le juge Omar l\u2019a coup\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises, mais il a tenu et il a finalement pu parler. Chacun a pu constater que s\u2019il est physiquement diminu\u00e9, Mohamed Sambi n\u2019a pas perdu sa verve. Il a dit qu\u2019il tirait comme conclusion des d\u00e9monstrations de ses avocats qu\u2019il avait devant lui une cour \u00ab haram \u00bb et des juges \u00ab haram \u00bb. Les observateurs ont traduit trop rapidement ce terme de \u00ab haram \u00bb par \u00ab ill\u00e9gal \u00bb. C\u2019est beaucoup plus que cela. C\u2019est \u00e0 la fois un terme religieux, un terme du droit musulman, mais qui a une connotation forte dans la soci\u00e9t\u00e9 comorienne. L\u2019orateur n\u00e9 qu\u2019est Mohamed Sambi a voulu \u00e0 la fois signifier \u00e0 la Cour, au juge Omar, au Commissaire du gouvernement et aux assesseurs que non seulement ils \u00e9taient dans l\u2019ill\u00e9galit\u00e9, mais qu\u2019en plus, ils relevaient de ce qui est interdit par la loi, mais aussi par la religion et la soci\u00e9t\u00e9 parce qu\u2019illicite. Et ce qui est \u00ab haram \u00bb (illicite) dans la soci\u00e9t\u00e9 comorienne vous enduit de honte en public et par cons\u00e9quent vous devenez un paria, infr\u00e9quentable, car vous pouvez transmettre cette honte \u00e0 d\u2019autres. Dans l\u2019esprit de l\u2019ancien pr\u00e9sident, il n\u2019\u00e9tait donc plus question de comparaitre devant une Cour couverte par la honte. Il voulait imm\u00e9diatement quitter la salle, mais le pr\u00e9sident l\u2019a rappel\u00e9 et a insist\u00e9 pour qu\u2019il reste jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019audience. On l\u2019a vu alors la t\u00eate enfouie dans la main, le regard ailleurs. Il n\u2019\u00e9tait plus dans le proc\u00e8s, ce n\u2019\u00e9tait plus lui qui \u00e9tait jug\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Une affaire \u00ab vid\u00e9e \u00bb<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le juge Omar a eu le dernier mot, il a \u00ab vid\u00e9 \u00bb lui-m\u00eame toutes les questions relevant de l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de la Cour de S\u00fbret\u00e9, y compris celle qui le concernait directement puisqu\u2019il ne pouvait pr\u00e9sider ce tribunal, \u00e9tant intervenu \u00e0 plusieurs reprises dans l\u2019instruction de l\u2019affaire comme l\u2019a rappel\u00e9 Me Mahamoudou Ahamada.<\/p>\n\n\n\n

Les autres avocats des autres inculp\u00e9s ne semblaient pas trop se pr\u00e9occuper de ces questions de proc\u00e9dure. \u00c0 l\u2019image de Me Elaniou, le doyen des avocats comoriens qui a affirm\u00e9 que peu lui importait la Cour qui jugeait son client, il souhaitait juste qu\u2019elle reconnaisse l\u2019innocence de celui-ci, Mohamed Dossar Bacar.<\/p>\n\n\n\n

Pourtant, Me Fahmi Sa\u00efd Ibrahim devait leur rappeler le jour suivant dans une conf\u00e9rence de presse une v\u00e9rit\u00e9 qui devrait \u00eatre attach\u00e9e \u00e0 tous ceux qui exercent ces m\u00e9tiers de la Justice : \u00ab L\u00e0 o\u00f9 il n\u2019y a pas de proc\u00e9dure, il n\u2019y a pas de libert\u00e9 possible \u00bb. Au fur et \u00e0 mesure des proc\u00e8s, que ce soit \u00e0 Paris ou \u00e0 Moroni, l\u2019on constate que la proc\u00e9dure reste le d\u00e9faut premier des professionnels de la Justice aux Comores. Lors du second proc\u00e8s Bob Denard \u00e0 Paris en 2006, les avocats fran\u00e7ais n\u2019ont cess\u00e9 de fustiger le manque de connaissance en mati\u00e8re de proc\u00e9dure de la part de leurs coll\u00e8gues comoriens, venus nombreux.<\/p>\n\n\n\n

Le commissaire du gouvernement a demand\u00e9 la perp\u00e9tuit\u00e9 pour Mohamed Sambi et Mohamed Ali Soilihi (Mamadou) dont le gouvernement a organis\u00e9 la fuite vers l\u2019\u00e9tranger quelques semaines avant le d\u00e9but du proc\u00e8s. Le commissaire a aussi demand\u00e9 10 ans de prison pour Bachar Kiwan et ses amis investisseurs arabes ; et 9 ans pour les diplomates en fuite, dont le fils de Sambi. Le verdict est fix\u00e9 pour demain mardi 29 novembre.<\/p>\n\n\n\n

Le pi\u00e9tinement de la proc\u00e9dure n\u2019a pas permis d\u2019avoir un jugement \u00e9quitable et de se rapprocher de la v\u00e9rit\u00e9. Le gouvernement en intervenant constamment dans ce proc\u00e8s et en donnant aux juges des instructions l\u2019a compl\u00e8tement fauss\u00e9 et a mis le doute, m\u00eame sur ce qui \u00e9tait incontestable.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019expression qui marquera ce proc\u00e8s est celle que le juge Omar a r\u00e9p\u00e9t\u00e9e \u00e0 plusieurs reprises au premier jour du proc\u00e8s pour mettre fin aux d\u00e9bats ou emp\u00eacher les avocats d\u2019\u00e9voquer certains faits : \u00ab On a d\u00e9j\u00e0 vid\u00e9 cette question \u00bb. Vid\u00e9, comme on vide un bac plein de salet\u00e9s et il faut croire que des salet\u00e9s, il y en avait la semaine derni\u00e8re au Palais de Justice de Moroni. Il n\u2019est pas certain que le juge Omar a r\u00e9ussi \u00e0 les vider enti\u00e8rement, vu qu\u2019\u00e0 chaque fois qu\u2019il disait qu\u2019il a vid\u00e9, elles revenaient encore plus consistantes. La Justice comorienne a plus que besoin de faire le m\u00e9nage et de couper le cordon qui le relie au pouvoir ex\u00e9cutif, surtout dans cette p\u00e9riode o\u00f9 l\u2019ex\u00e9cutif d\u00e9tient le pouvoir l\u00e9gislatif et contr\u00f4le les m\u00e9dias qui comptent dans le pays.<\/p>\n\n\n\n

MiB<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le proc\u00e8s sur la citoyennet\u00e9 \u00e9conomique s\u2019est ouvert le lundi 21 novembre 2022 au Palais de Justice de Moroni. Comme on pouvait le pr\u00e9voir, ce fut surtout le proc\u00e8s de l\u2019ancien pr\u00e9sident Ahmed Abdallah Mohamed Sambi, dont les avocats ont montr\u00e9 les nombreuses irr\u00e9gularit\u00e9s et les vices de proc\u00e9dure de la Cour de S\u00fbret\u00e9 qui […]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":8857,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[223],"tags":[92,249],"class_list":["post-8856","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-justice","tag-a-la-une","tag-edition-406"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/posts\/8856","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/comments?post=8856"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/posts\/8856\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8858,"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/posts\/8856\/revisions\/8858"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/media\/8857"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/media?parent=8856"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/categories?post=8856"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/masiwa-comores.com\/json\/wp\/v2\/tags?post=8856"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}